Ce site vous est proposé par : Pro-Log
Parc des Joncquiers RN 368
13170 Les Pennes Mirabeau
Tel. : 33 (0) 4. 42 02 02 46
Fax : 33 (0) 4. 42 02 67 91 E-mail :
Directeur de la publication : Olivier Rogar
Agence et centre serveur: dixi
715 chemin des rascous
13190 Allauch
ARTICLE 1 : OBJET Toute personne qui accède au site s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
La présente notice a pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site et des conditions selon lesquelles les internautes accèdent au site et l’utilisent. Toute connexion au site www.pro-log.com est subordonnée au respect des conditions d’utilisation décrites dans la présente notice. Pro-Log se réserve de modifier ou de mettre à jour cette présente notice à tout moment. L’accès et l’utilisation du site www.pro-log.com entraîne l’adhésion de l’internaute aux conditions générales d’utilisation.
ARTICLE 2 : ACCES AU SITE Pro-Log s’efforce de maintenir le site accessible sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. Pro-Log ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent découler pour l’internaute.
ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE Toute personne est responsable des informations utilisées et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur relative à la protection des droits des tiers (propriété intellectuelle…)
Les données présentes sur le site www.pro-log.com comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.
Les contenus ( notamment données, informations, illustrations, logos, marques… ) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.pro-Log.com sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Les éléments présentés dans ce site sont, de surcroît, susceptibles de modifications sans préavis.
ARTICLE 4 : UTILISATION DE DOCUMENTS Aucun des documents provenant du site www.pro-log.com, ne peut être copié, reproduit, téléchargé, transmis, distribué sauf pour une utilisation personnelle à but non commerciale. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Pro-Log.
ARTICLE 5 : LIMITATION DE RESPONSABILITE Le site www.pro-log.com peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires de Pro-Log ou des tiers. Pro-Log n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure donc aucune responsabilité relative à ces sites.
Certaines informations présentes sur le site sont fournies par des fournisseurs d’informations extérieures à Pro-Log. Ces informations sont données à titre informatif et il convient à l’internaute de les vérifier et de consulter d’autres sources. Pro-Log ne serait en conséquence être tenu pour responsable des erreurs ou des évolutions des informations.
vers l'Etranger
